Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet Spinea France est édité par la société ORME TRADE, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 1000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro SIREN 995 322 484.

Siège social : 34 Place du Général de Gaulle, 59800 Lille, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR71995322484.
Directeur de la publication : ORME TRADE.
Contact : contact@spineafrance.fr

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé à 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de la société ORME TRADE, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de la société.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse : contact@spineafrance.fr. Les données collectées sur le site sont destinées à la gestion des commandes et à l'envoi d'informations commerciales si vous y avez consenti.

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visites et permettre le ciblage publicitaire. Vous pouvez paramétrer vos préférences en matière de cookies via les réglages de votre navigateur.

6. Règlement des litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Lille. Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.